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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PALMI D'OR BOURGOGNE
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LE CHEVREAU DU CHAROLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVREAU DU CHAROLAIS
PALMI D'OR BOURGOGNE Société anonyme

Numéro de dépôt :
97676902
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
15/04/2007

Présentation de la marque LE CHEVREAU DU CHAROLAIS

Déposée le 15 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) PALMI D'OR BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LE CHEVREAU DU CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PALMI D'OR BOURGOGNE domicilié(e) "PARI GAGNE", TRAMBLY, 71520 MATOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 529 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALMI D'OR BOURGOGNE - France.

La marque LE CHEVREAU DU CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVREAU DU CHAROLAIS est expirée depuis le 15 avril 2007.

PALMI D'OR BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Palmid'Or Bourgogne 71520 TRAMBLY , ACTION BIEN-ÊTRE


PALMI D'OR BOURGOGNE Société anonyme - "PARI GAGNE", TRAMBLY, 71520 MATOUR - France - SIREN 327529178


PALMI D'OR BOURGOGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.